Mentions légales

 Coordonnées de l'éditeur du site :

PILLAUD SUN CHALETS
409 avenue Folatière
38480 LE PONT DE BEAUVOISIN
Tél : 04.76.93.09.99 - Fax : 04.76.37.05.17

RCS Bourgoin Jallieu B 392 061 602
SIRET 392 061 602 00018
TVA Intrac. : FR6639206160200018

Directeur de la publication : Jérôme PILLAUD

 Coordonnées de l'hébergeur du site :

L'ARTISAN WEB
chemin de la croze
38140 Renage

 Loi informatique et liberté :

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
• Conformement à la loi française n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez l'exercer en écrivant un courrier à l'éditeur du site.
• Les informations collectées dont la saisie est obligatoire, sont nécessaires au traitement de votre demande.

 Droits d'auteur et Copyright :

Ce site est protégé par le droit d'auteur. En conséquence, les utilisateurs du site ne peuvent télécharger les informations (texte, images, sons, données) qui y sont contenues qu'à des fins strictement privées.
• Toute extraction, réutilisation, reproduction, totale ou partielle, d'informations du site à d'autres fins d'un usage privé sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite.
• De même, toute reproduction non autorisée des œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de toute œuvre susceptible d'être protégée par le droit d'auteur, accessibles sur le site est interdite, sous peine de sanctions civiles et/ou pénales, conformément aux dispositions de l'article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
• L'ensemble des bases de données utilisées pour la conception du site est également protégé par le droit d'auteur.

 
Alizé
Mistral
Hégoa